L’alimentation est devenue un facteur central de l’impact environnemental en Europe et explique une partie significative des émissions générées par les ménages, de sorte que la TVA environnementale pourrait être d’une grande aide.
Dans ce contexte, la consommation de viande concentre une part élevée de gaz à effet de serre, en plus de faire pression sur l’utilisation de l’eau, du sol et de la biodiversité.
C’est pourquoi des chercheurs de l’Institut de Potsdam pour la recherche sur l’impact climatique, en Allemagne, proposent de revoir les incitations fiscales qui aujourd’hui réduisent le coût de ces produits.
Un signal de prix pour refléter les coûts cachés
La proposition repose sur un principe simple : incorporer au prix final les coûts environnementaux associés à la production alimentaire.
Cependant, appliquer une taxe environnementale détaillée à chaque produit est complexe en raison de la diversité des chaînes alimentaires.
Face à cette difficulté, l’étude analyse une option immédiate : éliminer les taux réduits de la Taxe sur la Valeur Ajoutée appliqués à la viande.
Le rôle de la TVA dans les habitudes de consommation
Actuellement, dans l’Union Européenne, de nombreux aliments bénéficient d’une TVA réduite, comme c’est le cas dans des pays comme l’Allemagne ou l’Espagne.
En 2023, 22 des 27 États membres appliquaient cet avantage fiscal à la viande, malgré son fort impact environnemental.
Selon les modèles utilisés, appliquer le taux général de TVA à la viande permettrait de réduire l’impact environnemental du régime alimentaire entre 3 % et 6 %.
Impact économique et compensation sociale
L’ajustement fiscal impliquerait une augmentation moyenne des dépenses annuelles en alimentation d’environ 109 euros par ménage dans l’Union Européenne.
Cependant, cette augmentation serait partiellement compensée par des recettes fiscales supplémentaires, estimées à 83 euros par ménage.
Ainsi, le coût net final s’élèverait à environ 26 euros par an, avec une marge pour appliquer des mécanismes de compensation sociale.
Un second scénario : taxes environnementales différenciées
En plus de la TVA, l’étude évalue un scénario plus ambitieux basé sur une taxe environnementale liée aux émissions de chaque aliment.
Une surtaxe générale équivalente à 52 euros par tonne de CO₂ permettrait de réduire les émissions à un niveau similaire à celui de la TVA pleine sur la viande.
Cette valeur se rapproche du prix du carbone prévu pour les combustibles et le chauffage dans l’Union Européenne d’ici 2028.
Au-delà du climat : d’autres impacts positifs
Un signal de prix intégral réduirait non seulement les gaz à effet de serre, mais aussi d’autres impacts environnementaux pertinents.
Parmi ceux-ci figurent la pollution par l’azote et le phosphore, la consommation intensive d’eau et la pression sur les écosystèmes.
Ainsi, l’approche permettrait d’aborder de manière plus large les limites environnementales du système alimentaire européen.
Avantages potentiels de l’initiative
Parmi les principaux avantages, on note la réduction rapide de l’impact environnemental du régime alimentaire sans interdictions directes.
De plus, le schéma génère des ressources fiscales qui peuvent être utilisées pour compenser les ménages les plus vulnérables.
Enfin, la mesure envoie un signal clair au marché, incitant à des systèmes de production plus durables et alignés avec les objectifs climatiques de l’Union Européenne.
